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Règlement intérieur

Règlement intérieur

Par admin joseph-vallot, publié le vendredi 30 août 2019 18:25 - Mis à jour le vendredi 30 août 2019 21:59

Le lycée est un lieu d’éducation et de formation. Les règles de vie énoncées ont leurs racines dans les principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse. Chacun s’engage à respecter le présent règlement intérieur dans un esprit de confiance, de respect mutuel et de participation constructive.

 

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

 

1) HORAIRES DES COURS

L’établissement est ouvert de 8 heures à 18 heures. L’accès au lycée est régulé par des horaires d’ouverture et de fermeture des portes du hall d’entrée, horaires que les élèves doivent respecter.

Tous les cours prévus par l’emploi du temps propre à chaque classe sont obligatoires. Les cours facultatifs, organisés dans l’établissement, deviennent obligatoires pour les élèves qui ont choisi de les suivre et ils doivent s’y montrer assidus.

 

2) RETARDS ET ABSENCES

La ponctualité à tous les cours est de rigueur. Tout élève en retard passera à la vie scolaire qui délivrera à l’élève, le cas échéant, un billet nécessaire pour aller en cours. Les retards entraîneront, selon leur nombre, soit une punition soit une sanction.

Toute absence doit être annoncée dans les meilleurs délais à la Vie Scolaire et justifiée sur le carnet de liaison que l’élève doit présenter à son retour au bureau de la Vie Scolaire. Les absences répétées et injustifiées donneront lieu à une sanction. En cas d’absence pour raison familiale, le CPE sera consulté.

 

3) EPS

Inaptitude en EPS

Tout élève peut être déclaré inapte partiel à la pratique d’une activité physique et sportive uniquement sur présentation d’un certificat médical (arrêté 13.09.89). Ces certificats sont à retirer auprès des professeurs d’EPS, des conseillers principaux d’éducation ou de l’infirmière (un exemplaire se trouve dans le carnet de liaison).

Ce certificat médical doit être remis au professeur d’EPS qui le transmettra au service de santé scolaire (infirmière, médecin scolaire et au CPE.

L’élève inapte reste cependant soumis à l’obligation d’assiduité scolaire (loi d’orientation du 10.07.89). Cet élève doit donc, être présent en cours car il pourra se voir proposer une activité adaptée.

« Le certificat médical donne des instructions pour la participation de l’élève concerné, mais ne peut en aucun cas signifier la présence ou non de celui-ci en cours, responsabilité qui revient à l’institution scolaire ». (note de rentrée 2004 du recteur de l’Académie de Montpellier).Il ne lui revient pas la possibilité d’être absent en cours d’EPS.

 

4) ORGANISATION DU TRAVAIL SCOLAIRE

L’élève a droit : à un enseignement de qualité dans le respect des programmes, à être protégé de toute violence verbale, morale ou physique ; à la liberté de conscience ; au respect de son travail et de ses biens ; à la liberté d’expression dans un esprit de tolérance ; de réunion en dehors des heures de cours ; d’association ; de publication.

L’élève doit : être ponctuel, attentif et assidu ; respecter les horaires de l’emploi du temps ; accomplir les travaux écrits et oraux demandés et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui lui sont indiquées ; venir en cours avec ses outils et documents de travail ; s’interdire tout acte de violence et privilégier le dialogue ; respecter le travail d’autrui.

Des travaux divers (devoirs, interrogations écrites ou orales…) en nombre variable d’une discipline à l’autre permettent d’évaluer les connaissances et les aptitudes de chaque élève. Des entraînements aux épreuves du baccalauréat, des devoirs communs peuvent être organisés.

Le Conseil de classe, au vu des notes et appréciations, attribue à chaque élève un niveau global qui lui permet de se situer dans l’ensemble de la classe et par ailleurs, il formule un avis sur la pertinence de son projet personnel d’orientation. Chaque famille reçoit un bulletin trimestriel ou semestriel et peut consulter l’espace ENT pour le suivi des notes, des absences, du cahier de textes.

 

5) VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT

L’usage des baladeurs, MP3 et téléphones portables est interdit dans les salles de cours, dans les temps de cours, au CDI et dans les endroits fermés de l’établissement. L’élève qui ne respecterait pas cette interdiction s’expose à des punitions ou sanctions. Celles ci peuvent aller de la simple remarque jusqu’à la confiscation du téléphone pendant une durée variable. Le responsable 1 de l’élève puni ou sanctionné sera prévenu de la confiscation. Dans la cour du lycée, dans la partie exposition du hall, à l’espace « Chez Mamie » et en salle de restauration, hors passage au service des plats, l’usage du portable, est toléré et doit rester discret. Le droit à l’image doit être respecté, d’où l’interdiction formelle de prendre en photo ou de faire des vidéos de toute personne à son insu.

Le port de casquettes ou de tout autre couvre-chef est interdit en classe et dans tous les lieux couverts.

Pour le respect de tous, une hygiène correcte et une tenue décente, non provocante, sont exigées. Le port d’une tenue professionnelle peut être exigé pour les élèves inscrits en sections professionnelles pendant un ou plusieurs jours de la semaine. Cette tenue sera celle qu’auront définie les enseignants des matières professionnelles et qu’ils communiqueront aux élèves en début d’année scolaire. Une blouse en coton est demandée aux élèves pour le travail en laboratoire dans les matières scientifiques.

Par mesure de sécurité et pour éviter les nuisances sonores, il est interdit de stationner dans les couloirs pendant les heures de cours. Idem pendant les récréations et les pauses méridiennes.

Par mesure de respect des locaux, il est formellement interdit de manger et de boire dans les salles de cours, les couloirs et le hall d’entrée.

Des poubelles sont installées et destinées à recevoir les déchets.

Il est strictement interdit de fumer et de vapoter une cigarette électronique dans l’enceinte de l’établissement.

Le respect du matériel et des locaux s’impose à tous. Les dégradations volontaires sont compensées par des réparations et éventuellement par des sanctions disciplinaires. Les familles sont responsables avec leurs enfants des dégradations commises.

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le Chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

 

6) SORTIES ET DÉPLACEMENTS

Les élèves du 2nd cycle peuvent sortir du lycée s’ils n’ont pas cours. Ils peuvent se rendre en salle de travail, au C.D.I, au foyer ou à l’espace« Chez Mamie ». Idem pour les élèves de 3ème.

Les déplacements liés au cours d’E.P.S font partie du cours et sont donc soumis au règlement du lycée. Ainsi, ils ne s’effectuent qu’en présence du professeur et dans le respect de ses consignes (lieu de prise en charge et de retour des élèves, trajet, code de la route). Ils ne peuvent être l’occasion de fumer ou d’utiliser des appareils audio ou des téléphones portables.

Pour les sorties hors de l’établissement, pendant le temps scolaire, par petits groupes, pour les besoins de l’activité liés à l’enseignement, tels qu’enquêtes, recherches personnelles, Travaux Personnels Encadrés, Projets, le chef d’établissement agrée le plan de sortie qui prévoit les moyens de déplacement, les horaires et les itinéraires.

 

7) PUNITIONS SCOLAIRES ET SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Les punitions scolaires sont considérées comme des mesures d’ordre intérieur.

Elles concernent essentiellement certains manquements mineurs aux obligations des élèves : leçons non apprises, devoirs non rendus, perturbations ponctuelles dans la vie de la classe ou de l’établissement. Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation, de surveillance, les enseignants ou sur proposition d’un autre membre de la communauté scolaire. Il peut s’agir d’observation simple sur le carnet de liaison, d’excuse orale ou écrite, de devoir supplémentaire, de retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait, d’une exclusion ponctuelle de cours, qui doit demeurer exceptionnelle et donner lieu à un rapport écrit au Conseiller Principal d’éducation. Plusieurs retenues peuvent donner lieu à une sanction.

Les sanctions disciplinaires sont fixées dans le respect du principe de légalité.

Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens, les manquements graves ou répétés aux obligations des élèves.

Elles sont prononcées soit par le chef d’établissement seul soit par le conseil de discipline après saisine.

Le chef d’établissement est tenu d’engager une procédure disciplinaire :

Lorsque l’élève est l’auteur de violences verbales à l’égard d’un membre du personnel de l’établissement,

Lorsque l’élève commet un acte grave à l’égard d’un membre du personnel ou d’un autre élève,

Lorsqu’un membre du personnel a été victime de violence physique. Il est tenu dans ce cas de saisir le conseil de discipline.

L’échelle des sanctions est : l’avertissement, le blâme, la mesure de responsabilisation, l’exclusion temporaire de la classe, l’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un des services annexes, assortie ou non d’un sursis sur une durée d’un an maximum, l’exclusion définitive de l’établissement, assortie ou non d’un sursis sur une durée d’un an maximum.

Des mesures de prévention, d’accompagnement et de réparation peuvent être prononcées. Elles aident l’élève à comprendre son comportement et à reprendre sa scolarité le plus normalement possible. Pour éviter de recourir au conseil de discipline, une commission éducative peut être réunie. Elle est présidée par le chef d’établissement ou son représentant.

Sa composition est la suivante :

- le chef d’établissement ou son représentant,

- 1 CPE

- 2 représentants du personnel,

- 2 représentants des parents d’élèves,

- le professeur principal de la (ou de)s classe(s)

Elle associe en tant que de besoin toute personne susceptible d’apporter des éléments permettant de mieux appréhender l’élève concerné. Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle joue le rôle de régulation et de médiation. Elle est aussi consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves.

 

8) SECURITE

La couverture « responsabilité civile » est obligatoire.

Tous les élèves de la section professionnelle et technologique sont placés sous la protection de la loi régissant les accidents du travail pour toute activité propre à leur formation professionnelle. Tout accident doit être immédiatement signalé au professeur ou au maître de service, ainsi qu’au bureau de la Vie Scolaire et la déclaration d’accident établie avec l’aide de l’infirmière. L’administration du lycée ne saurait prendre la responsabilité d’une déclaration pour un accident qui n’aurait pas été porté à sa connaissance en temps utile.

Le port d’une blouse en coton est obligatoire pour les T.P. de sciences. Le port d’un bleu de travail et de chaussures de sécurité est obligatoire pour tous les travaux d’atelier au lycée professionnel. L’utilisation des appareils de sciences, d’E.P.S., des machines à l’atelier doit se faire uniquement sous les directives du professeur responsable. Au gymnase, le port de chaussures spécifiques est obligatoire en raison de la spécificité du revêtement de sol.

Les instructions à appliquer en cas d’incendie, sont affichées en tout lieu. Les extincteurs sont placés sous l’autorité de tous. Toute dégradation, tout comportement de nature à mettre en danger les personnes, comme le déclenchement inutile de l’alarme incendie, et les biens seront sanctionnés. Les élèves sont responsables de leurs affaires personnelles et ne pourront, en aucun cas, tenir le lycée pour responsable de la disparition de celles-ci. Il convient de n’apporter au lycée aucun objet de valeur susceptible d’entraîner convoitise et vol.

L’utilisation de l’ascenseur est réservée aux seuls élèves autorisés et à un seul accompagnant par élève maximum. En cas de non respect, une punition ou une sanction pourra être posée.

Les élèves qui viennent en voiture ne sont pas autorisés à se garer dans l'enceinte du lycée.

Les élèves qui utilisent un véhicule à deux roues accèdent à l’établissement par le portail réservé à cet effet, rue du docteur Henri Mas. Dès le portail franchi, ils doivent mettre pied à terre et pousser leur véhicule jusqu’aux emplacements prévus. Le lycée ne peut être tenu responsable des dommages éventuels causés aux deux roues.

 

9) RELATIONS AU SEIN DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE

Les élèves ont des représentants élus au sein des différentes instances du lycée. Ils ont des rapports quotidiens avec les professeurs et l’administration par l’intermédiaire de leurs délégués. Les professeurs, les conseillers principaux d’éducation, le chef d’établissement sont à la disposition des familles et des élèves pour tout entretien sur rendez-vous sauf cas d’urgence.

Une rencontre parents-professeurs est organisée chaque année pour toutes les classes du lycée (deux pour les classes de seconde et de 3ème prépa pro).Un Conseiller d’Orientation Psychologue et une Assistante Sociale Scolaire assurent des permanences un jour par semaine dans l’établissement.

 

10) INFORMATION ET COMMUNICATION

Pour que l’information diffusée au lycée et aux familles soit fiable, les élèves s’engagent à :

  • transmettre à la famille toute information relative à sa situation personnelle et au fonctionnement du lycée

  • maintenir en parfait état les outils de communication :

  • carnet de liaison : c’est le lien privilégié entre le lycée et les familles. Il doit être signé par la famille pour être validé. Chaque élève est tenu d’avoir sur lui ce carnet afin de pouvoir le présenter à toute demande. Les parents doivent le consulter régulièrement et répondre aux observations éventuellement formulées. Chaque communiqué doit toujours être signé par les parents. En cas de perte l’élève doit racheter un carnet de correspondance. Prix : 5 euros.

  • cahier de texte : le cahier de textes en version électronique est à la disposition de la communauté scolaire et des parents sur l’ENT grâce à un code informatique. Idem pour les notes, les absences.

  • les sms : la communication aux familles de certaines informations d’ordre collectif peut se faire par sms.

11) VIE ASSOCIATIVE

Les élèves désireux de pratiquer des sports dans le cadre de l’Association Sportive du lycée, peuvent s’y inscrire avec l’accord de leurs parents pour les élèves mineurs et du médecin.

La Maison Des Lycéens (ou « Mamie Des Lycéens » au lycée Joseph Vallot) est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle est composée exclusivement de lycéens. Elle participe de la vie du lycée en organisant des actions ou événements pouvant avoir lieu à l’intérieur du lycée, avec l’accord du chef d’établissement, ou à l’extérieur.

 

12) RESTAURANT SCOLAIRE

Toute inscription à la demi-pension vaut acceptation du présent règlement.

Accès

Toute autre nourriture que celle servie au self ne peut être consommée sur place sauf contrainte alimentaire médicale avec un Protocole d’Accueil Individualisé (PAI) à l’appui.

L’accès du restaurant scolaire est exclusivement réservé aux usagers ayant acquitté le prix du repas. Les élèves doivent être en possession de leur badge et le passer dans le lecteur à tous les repas. Pour les internes, le badge d’accès au self est personnel et incessible, c’est à dire que l’élève ne peut ni le vendre ni le prêter à un autre élève. Son utilisation par une autre personne est considérée comme une fraude et expose les contrevenants à des sanctions. Pour les autres, le badge ne peut être validé qu’une seule fois dans la journée. Les élèves sans badge valide doivent attendre avec leur carnet de liaison (ou justificatif d’identité…), à proximité du distributeur de plateaux à la fin de chaque service. Une personne responsable leur permettra éventuellement, selon la situation, de recevoir un plateau. Pour des raisons de fluidité des passages, seuls les élèves internes sont autorisés à saisir un code en cas d’oubli de leur badge. L’élève qui perd son badge, se le fait voler ou le dégrade, doit le signaler au service d’intendance qui en suspendra immédiatement la validité. Il devra en acheter un autre.

Bon usage des lieux

Dans la file d’attente : attendre sans bousculer.

Au salad’bar : se servir proprement. Au self, ne prendre qu’une seule portion et pour éviter le gaspillage alimentaire indiquer au personnel de service la quantité souhaitée pour le plat principal. Prendre des quantités minimales de pain dans la mesure où il est possible d’aller se resservir. Il est également possible d’être resservi du plat principal dès que le responsable de cuisine l’a autorisé.

Le self est un lieu de convivialité où les règles de bonnes tenues et de respect s’imposent. Toute denrée doit être consommée sur place et en aucun cas, en dehors de la zone de restauration. Lorsqu’ils ont terminé leur repas, les élèves doivent déposer et vider proprement leur plateau dans la zone de dérochage. L’élève qui renverse tout ou partie de son plateau procède au nettoyage de l’espace souillé. Les élèves doivent respecter les règles de bonne tenue à table et de propreté et s’efforcer de ne pas alourdir le travail du personnel de service. Le non respect du bon usage des lieux entraîne des sanctions prises dans le cadre réglementaire de l’établissement dont relève l’usager fautif.

Allergies alimentaires

Toute contrainte alimentaire médicale peut éventuellement faire l’objet d’un PAI – projet d’accueil individualisé. Etabli en lien avec le service de santé de l’établissement. Le chef d’établissement se réserve le droit d’accepter ou non l’élève au restaurant scolaire en fonction des contraintes de service et des capacités de l’EPLE à répondre dans des conditions de sécurité suffisante à la demande.

 

13) INFIRMERIE

L’infirmière est le référent santé de l’établissement scolaire, elle assure l’accueil, l’écoute, le repérage d’élèves en difficultés, l’aide et l’accompagnement, les soins d’urgence mais en aucun cas, elle n’est habilitée à poser un diagnostic et ne se substitue pas à un médecin. A ce titre, si un enfant est souffrant le week-end ou dès le lundi matin, il est de la responsabilité des parents de prendre un avis médical auprès du médecin de famille.

L’infirmière assure la prise en charge des élèves en situation de handicap, de maladies chroniques ou ayant un problème de santé nécessitant un PAI (projet d’accueil individualisé).

L’élève se rendra à l’infirmerie, pendant les créneaux de récréation sauf cas urgent ou motif justifié. Dans ces deux derniers cas, qui doivent normalement être limités, il sera autorisé par son professeur à quitter le cours accompagné d’un camarade de classe. Ils devront passer par la vie scolaire qui délivrera à l’élève ayant besoin de l’infirmière un billet spécifique. L’accompagnateur revient, une fois le feu vert de l’infirmière donné, en cours directement. Après les soins, avant de rentrer en classe, l’élève ayant reçu des soins doit se présenter à nouveau au bureau de la Vie Scolaire.

 

14) CDI

Le Centre de Documentation et d’Information est une salle de travail, de recherche et de lecture.

Les élèves peuvent venir au C.D.I. pour :

  • faire des recherches sur différents supports d’information

  • lire des ouvrages du CDI

  • s’informer sur les études et professions

Le Centre de Documentation et d’Information doit être un endroit calme, propice à la concentration et au travail. Il est donc, strictement interdit de manger, de parler à voix haute au C.D.I. L’usage des baladeurs et téléphones portables est également interdit.

Le professeur documentaliste est à la disposition des élèves pour les aider dans leurs recherches.

Seules les photocopies de documents provenant du C.D.I. sont effectuées.

Il est essentiel de manipuler avec soin et respect les documents mis à la disposition de tous. Après utilisation, les documents doivent être remis à leur place sur les rayonnages. Un document mal rangé est un document perdu pour les utilisateurs suivants.

PRÊT :

A l’exception des usuels (dictionnaires, encyclopédies) et des derniers numéros des revues, les documents font l’objet d’un prêt. La durée du prêt est de 3 semaines pour les ouvrages et d’une semaine pour les revues. Ces durées peuvent être modifiées avec l’accord du professeur documentaliste.

En cas de retard, des rappels seront envoyés au retardataire. Au bout de trois rappels, le prêt sera suspendu pour cet emprunteur. Tout ouvrage détérioré ou perdu sera remplacé ou remboursé.

 

14) INFORMATIQUE 

L’établissement s’efforce d’offrir à ses élèves les meilleures conditions de travail, notamment avec l’outil informatique : matériel, logiciels, réseau interne et internet. Son usage participe à la formation de l’élève ainsi qu’à l’action pédagogique des enseignants. Chaque élève dispose d’un droit d’utilisation des services proposés par l’établissement qui s’engage à déployer les moyens matériels nécessaires à la protection des mineurs (en particulier par un filtrage sur internet).

Toutefois l’ampleur de l’équipement et la complexité de la gestion supposent de la part de chacun le respect du matériel et de certaines règles de fonctionnement, précisées par le règlement intérieur et la charte informatique. Le non respect de ces règles peut nuire gravement au travail de chacun et sera sanctionné.